LIEUX PUBLICS ET ACCESSIBLES AU PUBLIC

Sur les lieux publics, les voies publiques ou accessibles au public, les bruits gênants par leur intensité, leur durée, ou leur caractère répétitif, quelle qu'en soit leur provenance, sont interdits, tout particulièrement les engins non homologués, moto, voiture, quad.

PROPRIÉTÉS Animaux

Les propriétaires d'animaux et ceux qui en ont la garde sont tenus de pren- dre toutes les mesures propres à préserver la tranquillité des habitants, ceci de jour comme de nuit, y compris par l'usage de tout dispositif dissuadant les animaux de faire du bruit de manière répétée et intempestive.

Travaux de bricolage, jardinage et activités bruyantes

Les occupants et les utilisateurs de locaux privés, d'immeubles, d’habitations, de leurs dépen- dances et de leurs abords doivent prendre toutes les précautions pour éviter que le voisinage ne soit gêné par les bruits répétés et intempestifs émanant de leurs activités, des appareils ou machines qu'ils utilisent ou par les travaux qu'ils effectuent.

Tout appareil peut être considéré comme bruyant de par sa nature, son intensité ou sa durée d'utilisation dès lors qu'il excède les inconvénients normaux de voisinage.

Les propriétaires ou utilisateurs de piscines sont tenus de prendre toutes mesures afin que les installations en fonctionnement ne soient pas source de nuisances sonores pour les riverains.
À cet effet, les travaux bruyants de bricolage et de jardinage ou toute autre nui- sance sonore ne sont autorisés qu'aux horaires suivants :

Du lundi au vendredi : 8h30 à 12h00 - 14h00 à 19h30
Samedi : 9h00 à 12h00 - 14h30 à 19h00
Dimanche et jours fériés : 9h30 à 12h00

Les bons rapports de voisinage s’entretiennent en se respectant mutuellement ! !