Ensemble des dossiers du PLU

Vous trouverez dans les différents dossiers l'ensemble du Plan Local d'Urbanisme validé et exécutoire.
Ce document est mis en ligne pour vous évitez de vous déplacer en mairie et d'être toujours disponible.

Liste de pièces jointes

O.A.P lieu-dit Le Courtil Luiset rue de Noailles et basse boissiére modifié le 30 10 2019 ..pdf (PDF - 2.5 MB)

recommandations architecturale.pdf (PDF - 4.45 MB)

Projet de dévellopement durable de 2016.pdf (PDF - 5.54 MB)

Plan réseau d_assainissement.pdf (PDF - 6.37 MB)

plan des risques naturels.pdf (PDF - 5.36 MB)

Plan découpage en zone.pdf (PDF - 4.55 MB)

O.A.P lieu-dit Le Courtil Luiset rue de Noailles et basse boissiére modifié le 30 10 2019 ..pdf (PDF - 2.5 MB)

O.A.P DE FERCOURT modofié juin 2025.pdf (PDF - 5.99 MB)

4.2 A plan de découpage en zone de lacommune.pdf (PDF - 3.92 MB)

4.2C plan de découpage par zone Bonvillers Fayel ChateauRouge.pdf (PDF - 4.12 MB)

42B Plan de zonage des Caillerets et le Bourg.pdf (PDF - 3.91 MB)

Délibération de la modication simplifié de 2024.pdf (PDF - 79.63 kB)

Emplacement réservés ER.pdf (PDF - 2 MB)